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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMTECH
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DOSIGRAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSIGRAY
IMTECH S.A.

Numéro de dépôt :
96642989
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque DOSIGRAY

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) IMTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOSIGRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMTECH domicilié(e) 21, rue de la Solidarité, 94230 CACHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMTECH - France.

La marque DOSIGRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSIGRAY est expirée depuis le 23 septembre 2006.

IMTECH a également déposé les autres marques suivantes : MULTI MEDIA STATION. M M S


IMTECH S.A. - 21, rue de la Solidarité, 94230 CACHAN - France


IMTECH - France


Inscription le 1 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257319 - Publication au BOPI 1998-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

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